sénateur

conseil supérieur de l'Agence France-Presse

membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour les Pyrénées-Atlantiques

comme rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

membre du conseil supérieur des programmes

(Les Républicains - Pyrénées-Atlantiques)

Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »

Vice-présidents

Désignation de membres de missions d'information

Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes

en application de l'article 21 du Règlement du Sénat

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »

Vice-présidents

membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LUTTE CONTRE LE SÉPARATISME

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

pour les Pyrénées-Atlantiques

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

rapporteur sur la proposition de loi n° 643 (2018-2019)

de

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Sénateurs

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

Sénateurs

Suppléants

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

Rapporteurs

à l'Assemblée nationale

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

rapporteur sur le projet de loi n° 1481

(AN)

sur l'école de la confiance (Procédure accélérée) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général de l'éducation nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général de l'éducation nationale

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire

N

Sénateurs

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Titulaires

membres titulaires du conseil supérieur des programmes

son bureau

Vice-présidents. -

comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

au cours de sa séance du

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

vice-président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques

membres du Conseil supérieur de l'éducation

1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels

1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat

1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat

3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales

Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin

inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)